De l'aspiration à la réalité : Analyse de la Vision minière …
œuvre et parties afférentes au Pacte de la VMA. • Les entreprises opérant dans le secteur minier en Afrique doivent respecter les lignes directrices de la VMA en matière de …
Lignes directrices internationales d'éthique pour la …
Dès lors, le CIOMS a entrepris, en coopération avec l'OMS, d'élaborer des lignes directrices pour indiquer comment les principes éthiques, tels que définis dans la Déclaration d'Helsinki de l'Association médicale mondiale, pouvaient efficacement être appliqués, notamment dans des environnements à faibles ressources, compte ...
LIGNES DIRECTRICES À L'INTENTION DES …
du développement durable et de la réduction de la pauvreté en Afrique centrale. Les 10 micro-projets devront être mis en œuvre par des micro-réseaux (ou consortium) réunissant différentes parties prenantes travaillant ensemble vers un objectif commun inscrit dans les domaines prioritaires du présent appel (3.2.
Lignes directrices de la Commission sur l'application de …
En application de l'article 4, paragraphe 3, troisième phrase, de la directive (UE) 2022/2555, la Commission a tenu compte des observations du groupe de coopération SRI et de l'Agence de l'Union européenne pour la cybersécurité (ENISA) avant l'adoption des présentes lignes directrices.
Lignes directrices sur les conditions d'arrestation, de …
Exemple d'un court article : Les Lignes directrices de Luanda et l'Année africaine des Droits de l'Homme, avec un accent particulier sur les Droits de la Femme 82 Les Droits des Femmes et des Filles, en tant que Personnes Accusées 82 Lignes directrices de Luanda : Contextes nationaux 84 Introduction aux Lignes directrices de Luanda 84
Lignes directrices sur la qualité du compost (2005)
Lignes directrices de qualité du compost. Ces lignes directrices reposent sur les quatre indicateurs suivants de la sécurité du compost : les corps étrangers, la maturité, les organismes pathogènes et les éléments traces. Les critères relatifs à la qualité du compost sont résumés dans la présente section.
L'étude du ZEPARU contribue à façonner la politique minière …
Une étude stratégique de 2013 menée par l'Unité des recherches et analyses des politiques du Zimbabwe (ZEPARU), un groupe de réflexion de politiques semi-autonome créé et …
campagne de promotions 2024 (mise à jour du 27-05-23)
PROMOTIONS : campagne de promotions 2024 (mise à jour du 27-05-23) Publié le 27 mai 2023. La campagne promotions 2024 est lancée. La note technique rappelle à travers ses annexes les modalités pratiques d'harmonisation selon la égorie (A, B et C) et le périmètre d'affectation des agents.
Quand le Zimbabwe gèle les permis d'extraction de ses …
Selon le quotidien zimbabwéen « The Herald » (distinct de son homologue écossais), les autorités du pays ont décidé de geler l'octroi de nouveaux permis …
Appel à contributions La fiscalité minière du futur
Lignes directrices pour l'élaboration de la proposition L'IGF et l'ATAF appellent toutes les parties prenantes intéressées à soumettre leurs idées novatrices visant à améliorer la conception ou la mise en œuvre des régimes fiscaux miniers
LA MISE EN ŒUVRE DES LIGNES DIRECTRICES DE …
C'est la loi de transformation de la Fonction publique de 2019, (article 30 de la loi n°2019- 828 du 6 août 2019) qui les a rendues obligatoires à compter du 1 er janvier 2021.
Adoption par le conseil de l'ICM des lignes directrices sur …
Le 10 février 2020 - Montréal, Québec L'institut canadien des mines, de la métallurgie et du pétrole (ICM) est heureux de vous annoncer l'adoption par le conseil de l'ICM le 29 novembre 2019 des lignes directrices sur les pratiques exemplaires en matière d'estimation des ressources et des réserves minérales (RRM). La version ...
Lignes directrices de 2022 concernant les aides d'État au climat, à la
Ces lignes directrices couvrent les aides: à la réduction et à l'élimination des émissions de gaz à effet de serre, y compris par un soutien aux énergies renouvelables et à l'efficacité énergétique; à l'amélioration de la performance énergétique et environnementale des bâtiments; à l'acquisition et à la location de ...
Le Zimbabwe va générer 5,5 milliards $ de recettes minières …
Le Zimbabwe va générer 5,5 milliards $ de recettes minières en 2022, mais le secteur reste sous-financé (Chambre des Mines) (Agence Ecofin) - Depuis 2019, les …
L'Anses met en consultation publique sa proposition de lignes
Le 1er juillet prochain, l'Anses se verra confier une nouvelle mission, aujourd'hui du ressort du ministère chargé de l'Environnement : la délivrance des autorisations de mise sur le marché (AMM) des produits biocides. L'Agence a établi une proposition de lignes directrices pour l'instruction des décisions relatives aux …
RAPPORT sur la proposition de décision du Conseil relative aux lignes
PROJET DE RÉSOLUTION LÉGISLATIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN. sur la proposition de décision du Conseil relative aux lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres (COM(2021)0282 – C9-0205/2021 – 2021/0137(NLE)) (Consultation) Le Parlement européen, – vu la proposition de la …
AfricaBib | Quête permanente du cadre juridique approprié a …
Quête permanente du cadre juridique approprié a l'industrie extractive en RDC. Quelques réflexions sur les logiques directrices de la réforme minière de 2002: Author: Cihunda Hengelela, Joseph: Year: 2014: Periodical: KAS African Law Study Library (ISSN 2363-6262) Volume: 1: Issue: 2: Pages: 383-406: Language: French: Geographic term ...
Lignes directrices de 2022 concernant les aides d'État au climat, à la
les mesures d'aide à l'environnement en faveur des grands aéroports accueillant plus de 5 millions de passagers par an, indépendamment du point 17, paragraphe b), des lignes directrices sur le secteur de l'aviation. Ces lignes directrices couvrent les aides: à la réduction et à l'élimination des émissions de gaz à effet de ...
GUIDE POUR A LA MISE EN COUNTRY ŒUVRE DE LA …
OBJECTIFS DU GUIDE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA VISION MINIÈRE NATIONALE Le présent guide de la Vision Minière Nationale est destiné à aider les États membres à s'approprier la Vision Minière Africaine en l'adaptant aux réalités nationales, par le biais d'une consultation multi-acteurs, et à formuler une vision commune
Fonds des Nations Unies pour la Démocratie Lignes …
Lignes directrices du FNUD 2019 pour les propositions de projet 14e Cycle de financement 4 Les candidatures seront acceptées par l'OPPS seulement durant la période de l'appel, à ...
Industrie minière et développement local en République …
Démocratique du Congo. Le projet vise à jeter un regard critique sur la question de la création de l'emploi dans l'industrie minière, particulièrement via la stimulation des « effets d'entraînement » et à travers des soustraitances-1. Cette question a été étudiédans cinq concessions d'exploitation de e
AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la proposition de lignes
AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à la proposition de lignes directrices pour la surveillance de la résistance des moustiques vecteurs de type Aedes, Anopheles et Culex aux insecticides; Accès rapides. ... d'améliorer l'ergonomie du site et de contribuer à sa promotion par des partages. Les sites de partage de vidéos permettent à l ...
Voix à risque : Lignes directrices canadiennes pour le …
L'édition 2016 des Lignes directrices a été mise à jour pour tenir compte de la politique étrangère féministe du Canada, notamment du fait que les défenseurs des droits de la personne – et en particulier les défenseurs des droits des femmes et des personnes LGBTI – ont des facteurs identitaires croisés (comme la race, l'âge ...
L'AMC publie son guide amélioré sur la gestion des résidus …
Elle hausse la barre des mesures de sécurité et des méthodes de gestion et de fermeture des parcs à résidus miniers. L'Association minière du Canada (AMC) a publié la version révisée de son Guide de gestion des parcs à résidus miniers, reconnu à l'échelle internationale. Cette troisième édition comprend d'importantes mises à jour, qui reposent …
Lignes directrices canadiennes en matière d'alimentation
Les Lignes directrices canadiennes en matière d'alimentation s'adressent aux personnes qui s'intéressent à une alimentation saine et à la nutrition, notamment : L' Application des lignes directrices fournit des renseignements supplémentaires pour aider les professionnels de la santé et les responsables des politiques à : donner des ...
Les nouvelles lignes directrices mondiales de l'OMS sur la qualité de …
Les nouvelles Lignes directrices mondiales de l'Organisation mondiale de la Santé (OMS) sur la qualité de l'air présentent des données montrant clairement les effets néfastes de la pollution atmosphérique sur la santé, à des concentrations encore plus faibles qu'on ne le croyait auparavant. De nouveaux seuils de qualité de l'air y sont …
Zimbabwe : En 2021, le secteur minier zimbabwéen devrait générer 4…
En 2021, le secteur minier zimbabwéen devrait générer 4,4 milliards $ en devises étrangères au pays. C'est ce qui ressort du dernier rapport sur l'industrie minière locale présenté mardi 26 octobre, en présence notamment du gouverneur de la Banque centrale et des membres du gouvernement.
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